Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉl.
D.A.R.V.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
97707886
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2007

Présentation de la marque MÉl.

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) D.A.R.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MÉl. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.A.R.V.A domicilié(e) Technopôle de la Venise Verte, 4 voie EUCLIDE, BP8732, 79027 NIORT CEDEX9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA Monsieur Michel D'ARAUJO - France.

La marque MÉl. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉl. est expirée depuis le 1 décembre 2007.


D.A.R.V.A. (S.A.) - Technopôle de la Venise Verte, 4 voie EUCLIDE, BP8732, 79027 NIORT CEDEX9 - France - SIREN 345133128


DARVA Monsieur Michel D'ARAUJO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Equipement informatique permettant l'échange de documents multimédia Manuel d'utilisation et documentation des services Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.