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Marques déposées par la société D.A.P
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NUMERICEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUMERICEL
D.A.P

Numéro de dépôt :
3623374
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
NUMERICEL de D.A.P

Présentation de la marque NUMERICEL

Déposée le 19 janvier 2009 par la société D.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERICEL »

Le déposant est la société D.A.P domicilié(e) 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 - 38950 - SAINT MARTIN LE VINOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 502 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.A.P domicilié(e) 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 - 38950 - SAINT MARTIN LE VINOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERICEL est expirée depuis le 19 janvier 2019.

D.A.P a également déposé les autres marques suivantes : 1 ER CONTRAT AVICULTEURS CONSOMMATEURS , CONTRAT PRODUCTEURS CONSOMMATEURS LE DROIT DE SAVOIR LE DROIT DE VERIFIER LE DEVOIR D ACHETER MOINS CHER , DAP ENERGY CONSULTANT ET COURTIER EN ENERGIE , DOUCINE , NUMERIBOND , NUMERIMAGE


D.A.P - 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 - 38950 - SAINT MARTIN LE VINOUX - France - SIREN 066502147


D.A.P - 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 - 38950 - SAINT MARTIN LE VINOUX - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

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