Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T SHOP ENFANT & JUNIOR
D.A.M. MEYRIEUX, SARL

Numéro de dépôt :
3838634
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
T SHOP ENFANT & JUNIOR de D.A.M. MEYRIEUX

Présentation de la marque T SHOP ENFANT & JUNIOR

Déposée le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.A.M. MEYRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T SHOP ENFANT & JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.A.M. MEYRIEUX domicilié(e) 10 rue du Creux Lachet - 21700 - MAGNY-LES-VILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 159 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BIDEGARAY-GRIVOT domicilié(e) 7 rue Jacques de Molay - 21200 - BEAUNE - France.

La marque T SHOP ENFANT & JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T SHOP ENFANT & JUNIOR est expirée depuis le 10 juin 2021.

D.A.M. MEYRIEUX a également déposé les autres marques suivantes : T SHOP FEMME


D.A.M. MEYRIEUX, SARL - 10 rue du Creux Lachet - 21700 - MAGNY-LES-VILLERS - France - SIREN 311159784


SCP BIDEGARAY-GRIVOT - 7 rue Jacques de Molay - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.