Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULS'ACID
D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1645104
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2001

Présentation de la marque PULS'ACID

Déposée le 19 février 1991 par la Société Anonyme (SA) D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULS'ACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION domicilié(e) 74, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PULS'ACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULS'ACID est expirée depuis le 19 février 2001.

D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION a également déposé les autres marques suivantes : DPS 10 , DPS-10 , DK 10 , DK-10


D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION (société anonyme) - 74, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Pulvérisateurs alimentés par air comprimé ou réservoir sous pression pour produits chimiques de décapage ou passivation