Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPS-10
D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1537222
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1999

Présentation de la marque DPS-10

Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DPS-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION domicilié(e) 74, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque DPS-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPS-10 est expirée depuis le 20 juin 1999.

D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION a également déposé les autres marques suivantes : PULS'ACID , DPS 10 , DK 10 , DK-10


D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION (société anonyme) - 74, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Pâte passivante