DPS-10
Présentation de la marque DPS-10
Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DPS-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DPS-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPS-10 est expirée depuis le 20 juin 1999.
D.A.M.A.C. DEVELOPPEMENT ET APPLICATION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX ANTI-CORROSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50