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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. A. D
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GABY - SHOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GABY - SHOP
D. A. D. SARL

Numéro de dépôt :
1522074
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque GABY - SHOP

Déposée le 23 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. A. D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), la marque française « GABY - SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. A. D domicilié(e) 2-4, rue de la République, 76500 ELBEUF (dossier no 2141624) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 401 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D. A. D. SARL domicilié(e) (dossier no 2141624) - France.

La marque GABY - SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GABY - SHOP est expirée depuis le 23 mars 2009.

D. A. D a également déposé les autres marques suivantes : GO MODES CIE , ECO-MODES. , "FLOU"


D. A. D. SARL - 2-4, rue de la République, 76500 ELBEUF (dossier no 2141624) - France - SIREN 315401489


D. A. D. SARL - (dossier no 2141624) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1999 n°2141624 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 26 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°281922 - Publication au BOPI 1999-07-26

Inscription le 7 mai 1999 - Recours en restauration n°277066 - Publication au BOPI 1999-05-07

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