Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGEVITRES
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3479269
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/02/2027
VEGEVITRES de D.A.C.D

Présentation de la marque VEGEVITRES

Déposée le 5 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VEGEVITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France.

La marque VEGEVITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEVITRES arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°686631 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-16

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632480 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-17

Base lavante végétale pour nettoyage et dégraissage, notamment destinée à tous types de surfaces lisses et vitres.