VEGEVITRES
Présentation de la marque VEGEVITRES
Déposée le 5 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VEGEVITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VEGEVITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEVITRES arrivera à expiration en date du 5 février 2027.
D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°686631 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-16
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632480 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-17