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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
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VEGE ENROBE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGE ENROBE
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3473134
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/01/2027
VEGE ENROBE de D.A.C.D

Présentation de la marque VEGE ENROBE

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VEGE ENROBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France.

La marque VEGE ENROBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGE ENROBE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2027.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°686631 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-16

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628941 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Produit chimique destiné à l'industrie à savoir produit base végétale anti-adhérent destiné à la protection des surfaces contre les produits bitumineux.