TOP CAR 341
Présentation de la marque TOP CAR 341
Déposée le 2 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TOP CAR 341 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP CAR 341 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP CAR 341 arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.
D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 28 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604548 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28
Inscription le 28 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604549 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2015 n°2598819 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-02
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663359 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24