TOP CAR
Présentation de la marque TOP CAR
Déposée le 16 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TOP CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP CAR arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.
D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 28 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604548 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28
Inscription le 28 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604549 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2590082 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17