Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO NAUTIC
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
4277173
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2026
PRO NAUTIC de D.A.C.D

Présentation de la marque PRO NAUTIC

Déposée le 3 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRO NAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France.

La marque PRO NAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO NAUTIC arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; notamment produits chimiques multifonctionnels destinés au domaine nautique ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; notamment destinées au domaine nautique ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; notamment destinés au domaine nautique.