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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
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PE/TLF ENERGIE plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PE/TLF ENERGIE plus
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3889550
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/01/2022
PE/TLF ENERGIE plus de D.A.C.D

Présentation de la marque PE/TLF ENERGIE plus

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PE/TLF ENERGIE plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque PE/TLF ENERGIE plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PE/TLF ENERGIE plus est expirée depuis le 18 janvier 2022.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Produit chimique destiné à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture, sylviculture, notamment additif chimique multi-fonctionnel pour le gasoil, le Gasoil Non Routier (GNR) et le fuel domestique. Additif chimique multifonctionnel, notamment destiné à la protection des combustibles contre le froid.

Service de transport, stockage, distribution de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences pour moteurs), approvisionnements de tiers.