Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTY FIOUL
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
4309897
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2026
OPTY FIOUL de D.A.C.D

Présentation de la marque OPTY FIOUL

Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OPTY FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France.

La marque OPTY FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTY FIOUL arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGE POLYLAV , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR


D.A.C.D., S.A.S. - 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Additif chimique pour carburants gasoil, gasoil non routier, fioul domestique ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs), notamment additif chimique multifonctionnel améliorant les propriétés du gasoil, gasoil non routier, fioul domestique ;

Service de transport, stockage, distribution de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences pour moteurs).