Marque enregistrée - Marque en vigueur

KM +
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3929128
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/06/2022
KM + de D.A.C.D

Présentation de la marque KM +

Déposée le 22 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « KM + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque KM + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KM + arrivera à expiration en date du 22 juin 2022.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGE POLYLAV , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR


D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 30 janvier 2013 - Concession de licence n°593693 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Produit chimique destiné à être additivé dans les carburants, notamment en vue d'économiser les combustibles.

Additif pour combustibles (y compris les essences pour moteurs), notamment destiné à la réduction de la consommation des moteurs thermiques.