Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

EXCEL DIESEL
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3990353
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
EXCEL DIESEL de D.A.C.D

Présentation de la marque EXCEL DIESEL

Déposée le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EXCEL DIESEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGE POLYLAV , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR


D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 5 août 2013 - Retrait total n°605977 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Produit chimique, notamment additif chimique multi-fonctionnel pour le Gasoil et Gasoil non Routier (GnR).

Combustible (y compris les essences pour moteurs), notamment additif chimique améliorant les propriétés du Gasoil et du Gasoil non Routier (GnR).

Service de transport, stockage, distribution de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences pour moteurs).