Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECONEIGE
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3468161
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/12/2026
ECONEIGE de D.A.C.D

Présentation de la marque ECONEIGE

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECONEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France.

La marque ECONEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECONEIGE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Zone d'Activités Mathias, 125 Rue du Royans - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°686631 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-16

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694946 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630720 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-24

Produit chimique destiné à l'élimination préventive ou curative de la neige et/ou du verglas ; produit antigel ou facilitant le dégel.