Déposée le 27 février 2003 par la Société Anonyme (SA) D.A.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « DTL PROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.
La marque DTL PROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.A.C.D. S.A. - B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France - SIREN 353880024
Société D.A.C.D. - B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Produit chimique destiné à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture. Herbicide, notamment destiné au désherbage des allées de parcs, jardins, trottoirs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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