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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.A.C.D
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DTL PROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTL PROS
D.A.C.D. S.A.

Numéro de dépôt :
3212250
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
27/02/2013
DTL PROS de D.A.C.D

Présentation de la marque DTL PROS

Déposée le 27 février 2003 par la Société Anonyme (SA) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « DTL PROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.

La marque DTL PROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTL PROS est expirée depuis le 27 février 2013.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D. S.A. - B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France - SIREN 353880024


Société D.A.C.D. - B.P. 9 Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Produit chimique destiné à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture. Herbicide, notamment destiné au désherbage des allées de parcs, jardins, trottoirs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.