Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLONE
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
4023261
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/07/2023
CYCLONE de D.A.C.D

Présentation de la marque CYCLONE

Déposée le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CYCLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque CYCLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLONE est expirée depuis le 29 juillet 2023.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 14 novembre 2013 - Retrait partiel n°612736 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Additif chimique pour tous carburants pétroliers ; agent pour la destruction du pétrole.

Combustibles (y compris les essences pour moteurs). Additif chimique de traitement multifonctionnel, notamment améliorant les propriétés des combustibles ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros de traitements chimiques pour produits pétroliers et dérivés du pétrole ; services de vente au détail de traitements chimiques pour produits pétroliers et dérivés du pétrole ; services de vente au détail de machines de raffinage du pétrole ; services de vente en gros de solutions de nettoyage de cuves de fioul domestique, gasoil, Gasoil Non Routier (GNR) ; services de vente au détail de solutions de nettoyage de cuves de fioul domestique, gasoil, Gasoil Non Routier (GNR) ;

Service de transport, stockage, distribution de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences pour moteurs), approvisionnements de tiers.