Déposée le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CYCLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.
La marque CYCLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565
D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 14 novembre 2013 - Retrait partiel n°612736 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Additif chimique pour tous carburants pétroliers ; agent pour la destruction du pétrole.
Combustibles (y compris les essences pour moteurs). Additif chimique de traitement multifonctionnel, notamment améliorant les propriétés des combustibles ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros de traitements chimiques pour produits pétroliers et dérivés du pétrole ; services de vente au détail de traitements chimiques pour produits pétroliers et dérivés du pétrole ; services de vente au détail de machines de raffinage du pétrole ; services de vente en gros de solutions de nettoyage de cuves de fioul domestique, gasoil, Gasoil Non Routier (GNR) ; services de vente au détail de solutions de nettoyage de cuves de fioul domestique, gasoil, Gasoil Non Routier (GNR) ;
Service de transport, stockage, distribution de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences pour moteurs), approvisionnements de tiers.
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