Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STOP SMOKING
Numéro de dépôt :
92444707
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque STOP SMOKING
Déposée le 4 décembre 1992 par la société D 4 C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP SMOKING »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02