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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D 2 C O M
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S I P Service Informations Paroissiales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S I P Service Informations Paroissiales
D 2 C O M Sarl

Numéro de dépôt :
95595227
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque S I P Service Informations Paroissiales

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D 2 C O M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S I P Service Informations Paroissiales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D 2 C O M domicilié(e) 147, rue St Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 056 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPOORTER Dominique D 2 C O M - France.

La marque S I P Service Informations Paroissiales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S I P Service Informations Paroissiales est expirée depuis le 31 octobre 2005.


D 2 C O M Sarl - 147, rue St Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 401056502


DEPOORTER Dominique D 2 C O M - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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