Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERTATION Conseil en Communication Sociale
D.10 POLARIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1276996
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1994

Présentation de la marque CONCERTATION Conseil en Communication Sociale

Déposée le 1 février 1984 par la Société Anonyme (SA) D.10 POLARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCERTATION Conseil en Communication Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.10 POLARIS domicilié(e) 33360 LATRESNE. - France.

La marque CONCERTATION Conseil en Communication Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERTATION Conseil en Communication Sociale est expirée depuis le 1 février 1994.

D.10 POLARIS a également déposé les autres marques suivantes : IDEEPRIM , PRO - 10 , AQUITAINE COMMUNICATION , COCORICO , PUBLIPRIM


D.10 POLARIS (S.A.) - 33360 LATRESNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

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