CYVEA-CYCLES ET VEHICULES A ENERGIE ALTERNATIVE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3962085
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYVEA-CYCLES ET VEHICULES A ENERGIE ALTERNATIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYVEA-CYCLES ET VEHICULES A ENERGIE ALTERNATIVE domicilié(e) 28 Cours du Chapeau Rouge - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 415 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962085.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2022.
CYVEA-CYCLES ET VEHICULES A ENERGIE ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CYVEA , CYVEA MOBILITE PROPRE
CYVEA-CYCLES ET VEHICULES A ENERGIE ALTERNATIVE, Société à responsabilité limitée - 28 Cours du Chapeau Rouge - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 493415517
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, poussettes et leurs pièces détachées ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pneumatiques, roues, selles de cycles ;
Services de vente au détail de véhicules électriques, de cycles électriques ou non, de remorques pour cycles, d'accessoires pour véhicules électriques, pour cycles électriques ou non et de pièces détachées pour véhicules électriques et pour cycles électriques ou non ;
Services de réparation de véhicules électriques, de cycles électriques ou non ; services d'entretien de véhicules électriques, de cycles électriques ou non ; services d'assistance en cas de panne [réparation] ;
Services de remorquage, services de location de véhicules, de cycles électriques ou non.
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