Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERMONT
CYTHERE WORLD DIFFUSION Limited SARL de droit anglais

Numéro de dépôt :
95571687
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2005

Présentation de la marque CLERMONT

Déposée le 10 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYTHERE WORLD DIFFUSION Limited de droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYTHERE WORLD DIFFUSION Limited de droit anglais domicilié(e) Z.A. "Le Grand Pont" - BP 07, 83315 PORT GRIMAUD Cedex - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 400 174 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYTHERE WORLD DIFFUSION Limited - France.

La marque CLERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERMONT est expirée depuis le 10 mai 2005.


CYTHERE WORLD DIFFUSION Limited SARL de droit anglais - Z.A. "Le Grand Pont" - BP 07, 83315 PORT GRIMAUD Cedex - Royaume-Uni - SIREN 400174223


CYTHERE WORLD DIFFUSION Limited - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

- chambres à air pour pneumatiques de toutes dimensions, pour tous usages. - pneumatiques de toutes dimensions, pour tous usages, pleins ou semi-pleins. - courroies, freins, amortisseurs démarreurs, housses, rétroviseurs. - batteries d'accumulateurs, alarmes, auto-radio, radio-téléphones. - phares et ampoules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.