Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE
CYRUS CONSEIL S.A.

Numéro de dépôt :
96647108
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CYRUS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYRUS CONSEIL domicilié(e) 153 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 529 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRUS CONSEIL - France.

La marque LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE est expirée depuis le 21 octobre 2006.

CYRUS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DU PATRIMOINE , CADENCE , LES SECTORIELLES , ARCHITECTYS , La banque privée des indépendants , Amytis , LES RENCONTRES DU PATRIMOINE , VAR OPPORTUNITE , CYRUS CONSEIL , CYRUS ASSOCIES


CYRUS CONSEIL S.A. - 153 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS - France - SIREN 350529111


CYRUS CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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