LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE
Présentation de la marque LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE
Déposée le 21 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CYRUS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIBERTE DE L'INDEPENDANCE est expirée depuis le 21 octobre 2006.
CYRUS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48