Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CYRPA International
/
smart phantom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smart phantom
CYRPA International, SPRL
CYRPA Innovations, sarl

Numéro de dépôt :
3812178
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
smart phantom de CYRPA International

Présentation de la marque smart phantom

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par CYRPA International et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYRPA Innovations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smart phantom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Les déposants sont CYRPA International, SPRL domicilié(e) 69 Rue des Mélèzes - 1050 Ixelles Bruxelles - Belgique et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYRPA Innovations domicilié(e) Roissypôle - Bât. Aéronef - BP 13918 5 Rue de Copenhague 93290 Tremblay En France Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRPA International domicilié(e) 69 Rue des Mélèzes - 1050 Ixelles Bruxelles - Belgique.

La marque smart phantom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart phantom est expirée depuis le 7 mars 2021.


CYRPA International, SPRL - 69 Rue des Mélèzes - 1050 Ixelles Bruxelles - Belgique

CYRPA Innovations, sarl - Roissypôle - Bât. Aéronef - BP 13918 5 Rue de Copenhague 93290 Tremblay En France Cedex - France - SIREN 5


CYRPA International - 69 Rue des Mélèzes - 1050 Ixelles Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Outil électro-optique de réglage de systèmes de laser de positionnement de patient pour la Radiothérapie.