Déposée le 16 septembre 2008 par Cyrille Vuillemard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bio et sens »
Le déposant est Cyrille Vuillemard domicilié(e) 3 avenue Paul Claudel - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyrille Vuillemard domicilié(e) 3 avenue Paul Claudel - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio et sens est expirée depuis le 16 septembre 2018.
Cyrille Vuillemard a également déposé les autres marques suivantes : pedicool , phytophar
Cyrille Vuillemard - 3 avenue Paul Claudel - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France
Cyrille Vuillemard - 3 avenue Paul Claudel - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France
Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492937 - Publication au BOPI 2009-03-16
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 22 juin 2009 - Rejet partiel n°500325 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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