Déposée le 5 août 2010 par Cyrille VALLEE et Jean Luc ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « POTAGE LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Les déposants sont Cyrille VALLEE domicilié(e) 32 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et Jean Luc ROSSIGNOL domicilié(e) 32 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyrille VALLEE domicilié(e) 32 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
La marque POTAGE LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTAGE LAND est expirée depuis le 5 août 2020.
Cyrille VALLEE - 32 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
Jean Luc ROSSIGNOL - 32 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
Cyrille VALLEE - 32 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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