Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Built-In
M. Cyrille Sevault, Agissant pour le compte de la société "Built-In" en cours de formation
M. Olivier Charpentier, Agissant pour le compte de la société "Built-In" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3963879
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2022
Built-In de Cyrille Sevault

Présentation de la marque Built-In

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par monsieur Cyrille Sevault et monsieur Olivier Charpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Built-In » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Cyrille Sevault domicilié(e) 2 rue du Moulin - 36110 - Villegongis - France et monsieur Olivier Charpentier domicilié(e) 20 square du pont colbert - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyrille Sevault domicilié(e) 2 rue du Moulin - 36110 - Villegongis - France.

La marque Built-In a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Built-In est expirée depuis le 26 novembre 2022.


M. Cyrille Sevault, Agissant pour le compte de la société "Built-In" en cours de formation - 2 rue du Moulin - 36110 - Villegongis - France

M. Olivier Charpentier, Agissant pour le compte de la société "Built-In" en cours de formation - 20 square du pont colbert - 78000 - Versailles - France


M. Cyrille Sevault - 2 rue du Moulin - 36110 - Villegongis - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

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Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

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