Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B@d B0Y
CYRILLE SCHERBATOFF

Numéro de dépôt :
3268019
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/01/2014
B@d B0Y de CYRILLE SCHERBATOFF

Présentation de la marque B@d B0Y

Déposée le 16 janvier 2004 par CYRILLE SCHERBATOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « B@d B0Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est CYRILLE SCHERBATOFF domicilié(e) 39 BD DE CIMIEZ,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRILLE SCHERBATOFF domicilié(e) 39 BD DE CIMIEZ,06000 NICE - 06000 - France.

La marque B@d B0Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B@d B0Y est expirée depuis le 16 janvier 2014.


CYRILLE SCHERBATOFF - 39 BD DE CIMIEZ,06000 NICE - 06000 - France


CYRILLE SCHERBATOFF - 39 BD DE CIMIEZ,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), disques acoustiques ou optiques, dessins animés, aimants décoratifs (magnets).

Dessins, bandes dessinées, produit de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux, papier mâché, serviettes et linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, coussins, objets de publicité gonflable, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois, mobiles (objets pour la decoration).

Peignes et éponges, brosses, instruments de nettoyage actionnés manuellement, porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, en patte à modeler, ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle (non en métaux précieux).

Jeux, jouets, jouets en peluches ou en feutre, décoration pour arbre de Noël, balle ou ballons de jeux, jeux de cartes. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).