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Marques déposées par Cyrille Sabatier
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contrat quartz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

contrat quartz
Cyrille Sabatier

Numéro de dépôt :
3765787
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
contrat quartz de Cyrille Sabatier

Présentation de la marque contrat quartz

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par Cyrille Sabatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « contrat quartz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Cyrille Sabatier domicilié(e) 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyrille Sabatier domicilié(e) 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France.

La marque contrat quartz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque contrat quartz est expirée depuis le 13 septembre 2020.

Cyrille Sabatier a également déposé les autres marques suivantes : T ATTRAPTEMPS


Cyrille Sabatier - 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France


Cyrille Sabatier - 70 avenue Alfred Kastler - 66100 - Perpignan - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Publicité ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.