Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LYNEA PISCINES
cyrille ragot
véronique ragot

Numéro de dépôt :
3861428
Date de dépôt :
24/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LYNEA PISCINES de cyrille ragot

Présentation de la marque LYNEA PISCINES

Déposée le 24 septembre 2011 par cyrille ragot et véronique ragot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LYNEA PISCINES »

Les déposants sont cyrille ragot domicilié(e) 59 rue des Huttiers - 33980 - Audenge - France et véronique ragot domicilié(e) 59 rue des Huttiers - 33980 - Audenge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cyrille ragot domicilié(e) 59 rue des Huttiers - 33980 - Audenge - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


cyrille ragot - 59 rue des Huttiers - 33980 - Audenge - France

véronique ragot - 59 rue des Huttiers - 33980 - Audenge - France


cyrille ragot - 59 rue des Huttiers - 33980 - Audenge - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594189 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; Piscine coque polyester,pompe de filtration,pompe a chaleur,filtre,coffret electrique pour piscine,systeme de traitement de l 'eau.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.