Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Cyrille Hanappe
/
Actes & Cités
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Actes & Cités
M. Cyrille Hanappe
M. Olivier Leclercq

Numéro de dépôt :
4235765
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2025
Actes & Cités de Cyrille Hanappe

Présentation de la marque Actes & Cités

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par monsieur Cyrille Hanappe et monsieur Olivier Leclercq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Actes & Cités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur Cyrille Hanappe domicilié(e) 7 Allée Georges Rouault - 75020 - Paris - France et monsieur Olivier Leclercq domicilié(e) 52 ter Avenue Maurice Thorez - 94000 - Ivry Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyrille Hanappe domicilié(e) 7 Allée Georges Rouault - 75020 - Paris - France.

La marque Actes & Cités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actes & Cités arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.


M. Cyrille Hanappe - 7 Allée Georges Rouault - 75020 - Paris - France

M. Olivier Leclercq - 52 ter Avenue Maurice Thorez - 94000 - Ivry Sur Seine - France


M. Cyrille Hanappe - 7 Allée Georges Rouault - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; médiation.