Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rousseau Fromagerie
Monsieur Cyrille Germain

Numéro de dépôt :
4596793
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
Rousseau Fromagerie de Cyrille Germain

Présentation de la marque Rousseau Fromagerie

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par monsieur Cyrille Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rousseau Fromagerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Cyrille Germain domicilié(e) 15 Avenue des 53 - 13250 - Saint Chamas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Branthomme domicilié(e) 18 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France.

La marque Rousseau Fromagerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rousseau Fromagerie arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

Cyrille Germain a également déposé les autres marques suivantes : R , Fromagerie Rousseau


Monsieur Cyrille Germain - 15 Avenue des 53 - 13250 - Saint Chamas - France


Monsieur Nicolas Branthomme - 18 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; faïence ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.