Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fromagerie Rousseau
Monsieur Cyrille GERMAIN

Numéro de dépôt :
4600628
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
Fromagerie Rousseau de Cyrille GERMAIN

Présentation de la marque Fromagerie Rousseau

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur Cyrille GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fromagerie Rousseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Cyrille GERMAIN domicilié(e) 15 Avenue des 53 - 13250 - Saint Chamas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Branthomme, Monsieur Nicolas Branthomme domicilié(e) 18 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France.

La marque Fromagerie Rousseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromagerie Rousseau arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Cyrille GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : Rousseau Fromagerie , R


Monsieur Cyrille GERMAIN - 15 Avenue des 53 - 13250 - Saint Chamas - France


Cabinet Branthomme, Monsieur Nicolas Branthomme - 18 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; faïence ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.