Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par CYRILLE DELOUBRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Nice En Marche ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est CYRILLE DELOUBRIERE domicilié(e) 4 PARC CHAMBRUN - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRILLE DELOUBRIERE domicilié(e) 4 PARC CHAMBRUN - 06100 - NICE - France.
La marque Nice En Marche ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732751 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; casques de réalité virtuelle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Ustensiles de ménage ; récipients à usage ménager ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; sacs de couchage ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers.
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