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Marques déposées par monsieur CYRILLE CHALOYARD
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ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED
M. CYRILLE CHALOYARD
M. STEPHANE RUAUD

Numéro de dépôt :
4250069
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED de CYRILLE CHALOYARD

Présentation de la marque ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par monsieur CYRILLE CHALOYARD et monsieur STEPHANE RUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED »

Les déposants sont monsieur CYRILLE CHALOYARD domicilié(e) 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France et monsieur STEPHANE RUAUD domicilié(e) 21 RUE DE KERDUAL - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CYRILLE CHALOYARD domicilié(e) 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

CYRILLE CHALOYARD a également déposé les autres marques suivantes : ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O


M. CYRILLE CHALOYARD - 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France

M. STEPHANE RUAUD - 21 RUE DE KERDUAL - 56100 - LORIENT - France


M. CYRILLE CHALOYARD - 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 28 octobre 2016 - Rejet total n°688335 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels .