Marque enregistrée - Marque en non vigueur

calmer solutions
M. cyrille bouxin

Numéro de dépôt :
3992699
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
calmer solutions de cyrille bouxin

Présentation de la marque calmer solutions

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par monsieur cyrille bouxin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « calmer solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur cyrille bouxin domicilié(e) le Bourg - 23500 - Saint Frion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cyrille bouxin domicilié(e) le Bourg - 23500 - Saint Frion - France.

La marque calmer solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque calmer solutions est expirée depuis le 25 mars 2023.


M. cyrille bouxin - le Bourg - 23500 - Saint Frion - France


M. cyrille bouxin - le Bourg - 23500 - Saint Frion - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.