Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. cyrille bertrand
M. gael picaud

Numéro de dépôt :
4313382
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
Marque en couleurs, figurative de cyrille bertrand

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par monsieur cyrille bertrand et monsieur gael picaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur cyrille bertrand domicilié(e) 17 allée des érables - 78310 - coignères - France et monsieur gael picaud domicilié(e) 23 bd suchet - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gael picaud domicilié(e) 23 BOULEVARD suchet - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313382.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


M. cyrille bertrand - 17 allée des érables - 78310 - coignères - France

M. gael picaud - 23 bd suchet - 75016 - paris - France


M. gael picaud - 23 BOULEVARD suchet - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Bijouterie ; broches ; Pin's ;

Vêtements ; bonneterie .