Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTS Virtual Ticket Services
Cyril VIGNET
Wilfrid XOUAL

Numéro de dépôt :
98764303
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque VTS Virtual Ticket Services

Déposée le 15 décembre 1998 par Cyril VIGNET et Wilfrid XOUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VTS Virtual Ticket Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Les déposants sont Cyril VIGNET, domicilié(e) 867 cours Aquitaine, 92100 BOULOGNE - France et Wilfrid XOUAL, domicilié(e) 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril VIGNET - France.

La marque VTS Virtual Ticket Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTS Virtual Ticket Services est expirée depuis le 15 décembre 2008.

Cyril VIGNET a également déposé les autres marques suivantes : ID CONSULTING , PROGICARD , EFISYS FINANCE


Cyril VIGNET - 867 cours Aquitaine, 92100 BOULOGNE - France

Wilfrid XOUAL - 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Cyril VIGNET - France


Inscription le 6 avril 1999 - Retrait partiel n°275212 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Equipements pour le traitement de l'information, appareils de communication vocale ou télématique, appareils et mécanismes de paiement, appareils pour la transmission de l'information, édition de logiciels, systèmes de diffusion électroniques sur les autoroutes de l'information, distribution de prospectus, services d'abonnements de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires ou de loisirs, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, distribution de journaux, réservation de places pour le voyage, édition de livres et des revues, production de spectacles et de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles et événements sportifs ou culturels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.