Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Xtaz'Y Night
Numéro de dépôt :
3681646
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Xtaz'Y Night
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2009 par Cyril SMADJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Xtaz'Y Night »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523886 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18