Déposée le 3 septembre 1998 par Cyril SAUTERAUD D'ARTONN et Gérald CHABRAT ST MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARISTOCRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Les déposants sont Cyril SAUTERAUD D'ARTONN, domicilié(e) La Boisserie, 46100 ST MICHEL DE BANIERES - France et Gérald CHABRAT ST MICHEL, domicilié(e) La Boisserie, 46100 ST MICHEL DE BANIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARTEAU GERALD - France.
La marque ARISTOCRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARISTOCRATE est expirée depuis le 3 septembre 2008.
Cyril SAUTERAUD D'ARTONN - La Boisserie, 46100 ST MICHEL DE BANIERES - France
Gérald CHABRAT ST MICHEL - La Boisserie, 46100 ST MICHEL DE BANIERES - France
LARTEAU GERALD - France
Inscription le 11 août 1999 - Rejet partiel n°282855 - Publication au BOPI 1999-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Or, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : Ustensiles de cuisine et de ménages en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) vases en métaux précieux, statues en métaux précieux, cendrier pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes (en métaux précieux), porte-monnaie (en métaux précieux), poudriers (en métaux précieux). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques montres ; étuis et autres contenants pour montres, bijoux et joaillerie. Edition de livres, revues, journaux, périodiques. Service de divertissement, production de spectacles, organisation de spectacles. Edition de disques, d'enregistrement magnétique et/ou optique. Edition de support visuel et/ou sonore. Editions d'horaires aériens, routiers, ferroviaires, maritimes. Divertissement radiophonique ou par télévision. Programme (émission) radiophonique ou télévisé. Production de films ; agence pour artistes. Organisation de séminaires, conventions, expositions à but culturel ou éducatif. Services et/ou prestations rendus par des chanteurs, acteurs, danseurs, groupes musicaux ou chantants. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires cinématographiques, de décors de théâtre. Institutions d'enseignements ; écoles de danse, de chants. Service de formation en éducation, en connaissance, en informatique, en télécommunication, en conduite de véhicules. Services d'enseignements par correspondance. Services de paris et jeux de hasard. Services de courses hippiques, de lévriers. Services d'organisation de loteries. Services de compétitions sportives. Discothèques, Services de studios d'enregistrement. Service de location, d'utilisation de matériel de sonorisation, d'éclairages scéniques, de vidéo, de pyrotechnique, de studio d'enregistrement. Services d'hôtellerie de loisirs, clubs de vacances, villages de vacances. Services d'animation de parcs d'attractions ou de parc à thème. Services d'organisation de tournois sportifs ou ludiques. Services d'événements sportifs. Services de choix d'artistes, d'agences de top modèle. Organisation de manifestation en matière d'éducation ou de divertissement ou de commémoration. Organisation de séminaire ou congrès à but politique. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, ou de beauté, Information sur les loisirs. Edition de publication relatives à des horoscopes. Hôtellerie et services d'hôtellerie. Traiteurs. Services de restauration (alimentation). Restauration (alimentation) à savoir : restaurant, cafétéria, cantines, libre-service (restaurant) pizzezia, glaciers, restauration rapide, crépérie. Services d'établissement d'horoscopes. Services d'enquêtes ou de documentations, à savoir : rendues par détectives, par sondages, par mises à dispositions de documents. Accompagnement en société (personnes de compagnie). Agences matrimoniales. Services de soins de beauté, de coiffure, de parfumerie. Services de pompes funèbres. Services d'urgences médicales. Services médicaux ou paramédicaux à savoir : masseurs, pédicures, infirmiers. Services de soins d'hygiène, de chirurgie esthétique. Services vétérinaires. Services de clinique ou d'hôpitaux. Services pharmaceutiques. Services de thalassothérapie, de cures thermales. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Réservation de places pour les spectacles. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection, essais de matériaux ; laboratoires, Services de location d'appareils automatiques bancaires. Services de location d'appareils automatiques et distributeurs pour cafés et salles de jeux, à savoir : de boissons, d'alimentation, de cigarettes, d'appareil de jeux. Services de location d'automates de vente à savoir : pour boissons, liquides, alimentations, cigarettes cartes téléphoniques, Location de matériel pour exploitation agricole, de literie, d'appareil distributeurs. Gestion de lieux d'expositions. Services rendu par un franchiseur, à savoir : formation du personnel, information au franchisé, aide dans le savoir faire. Services de représentation de citoyens en politique et/ou en justice. Services de représentation de salariés en politique et/ou en justice. Services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes. Services d'imprimerie. Services de programmation pour ordinateurs. Services de professions juridiques. Services de traduction ; Service de location de matériel de chapiteaux, tentes, structures, cirques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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