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Marques déposées par monsieur Cyril SAGOT
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Art Home Sommelier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art Home Sommelier
M. Cyril SAGOT

Numéro de dépôt :
4229626
Date de dépôt :
29/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2025
Art Home Sommelier de Cyril SAGOT

Présentation de la marque Art Home Sommelier

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2015 par monsieur Cyril SAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art Home Sommelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Cyril SAGOT domicilié(e) 10 rue Estienne d'Orves - 92260 - Fontenay aux Roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyril SAGOT domicilié(e) 10 rue Estienne d'Orves - 92260 - Fontenay aux Roses - France.

La marque Art Home Sommelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Home Sommelier arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.


M. Cyril SAGOT - 10 rue Estienne d'Orves - 92260 - Fontenay aux Roses - France


M. Cyril SAGOT - 10 rue Estienne d'Orves - 92260 - Fontenay aux Roses - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.