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Marques déposées par Cyril Sagnes
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Injecteur Discount
Marque expirée - Marque en non vigueur

Injecteur Discount
Cyril Sagnes

Numéro de dépôt :
3650097
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Injecteur Discount de Cyril Sagnes

Présentation de la marque Injecteur Discount

Déposée le 12 mai 2009 par Cyril Sagnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Injecteur Discount »

Le déposant est Cyril Sagnes domicilié(e) Capette - 81660 - PONT DE L'ARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril Sagnes domicilié(e) Capette - 81660 - PONT DE L'ARN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Injecteur Discount est expirée depuis le 12 mai 2019.

Cyril Sagnes a également déposé les autres marques suivantes : WWW.INJECTEURDISCOUNT.FR LES PROS DE L'INJECTION , TURBO DISCOUNT WWW.TURBODISCOUNT.COM , www.TURBODISCOUNT.FR


Cyril Sagnes - Capette - 81660 - PONT DE L'ARN - France


Cyril Sagnes - Capette - 81660 - PONT DE L'ARN - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522204 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Machines-outils : accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.