Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pap's
Monsieur Cyril ROUFFET

Numéro de dépôt :
4545840
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
Pap\'s de Cyril ROUFFET

Présentation de la marque Pap's

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par monsieur Cyril ROUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pap's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Cyril ROUFFET domicilié(e) Au Pijoulet - 32100 - CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cyril ROUFFET domicilié(e) 3 quartier Bordeneuve - 32100 - CONDOM - France.

La marque Pap's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pap's arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

Cyril ROUFFET a également déposé les autres marques suivantes : Papettes


Monsieur Cyril ROUFFET - Au Pijoulet - 32100 - CONDOM - France


Monsieur Cyril ROUFFET - 3 quartier Bordeneuve - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.