Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par monsieur Cyril RAYNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est monsieur Cyril RAYNAUD domicilié(e) 38 ZA de Ribaute - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE-AUTOMATISMES, Monsieur Cyril RAYNAUD domicilié(e) 38 ZA de Ribaute - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France.
La marque KLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KLOVIS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.
Monsieur Cyril RAYNAUD - 38 ZA de Ribaute - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France
FRANCE-AUTOMATISMES, Monsieur Cyril RAYNAUD - 38 ZA de Ribaute - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Portes de garage métalliques, portails métalliques, volets roulants métalliques, grilles et barrières métalliques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Moteurs, moteurs à engrenages (autres que pour véhicules terrestres), dispositifs mécaniques et dispositifs hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, portes de garage, barrières, volets, rideaux, stores, volets roulants, jalousies, moustiquaires et tabatières à usage industriel ou domestique ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'électricité; émetteurs et récepteurs radio pour la commande à distance; antennes réceptrices pour récepteurs radio; commandes radio; antennes réceptrices de récepteurs de commande à distance; cellules photo-électriques pour la détection du passage de véhicules et de personnes; transformateurs pour l'alimentation électrique d'unités de commande à distance; télécommandes; sélecteurs numériques; dispositifs pour la programmation et la vérification de codes numériques; relais pour l'interfaçage de récepteurs radio et centres de commande de moteurs et actionneurs; logiciels pour la gestion de codes de systèmes de commande et d'automatisation à usage domestique, industriel et commercial; cartes pour récepteurs et unités de commande; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, portes de garage, barrières, volets, rideaux, stores, volets roulants, jalousies, moustiquaires et tabatières à usage industriel et domestique; systèmes d'alarme à usage domestique; dispositifs électroniques pour le déclenchement, la gestion et la commande à distance de dispositifs et systèmes à usage domestique, industriel et commercial; dispositifs électriques et électroniques pour l'allumage, l'extinction, le réglage et la commande à distance de l'éclairage et de la température à usage domestique, industriel et commercial; dispositifs électriques et électroniques pour la gestion et la commande de l'irrigation; dispositifs électriques et électroniques pour la gestion et la commande de parcs de stationnement; parties et accessoires pour tous les produits précités, compris dans cette classe; logiciels pour la gestion et la commande de tous les produits précités installés dans des dispositifs de commande électroniques portables; lecteurs de proximité pour cartes et transpondeurs; programmateurs portatifs; unités de programmation horaire; voyants lumineux clignotants; logiciels pour la programmation et la gestion de codes de dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, portes de garage, barrières, volets, rideaux, stores, volets roulants, jalousies, moustiquaires et tabatières; unités de commande pour le raccordement électrique de bordures de sécurité sensibles, claviers numériques, bordures sensibles mécaniques; dispositifs électroniques pour l'activation, la gestion et la commande à distance de dispositifs et systèmes à usage domestique, industriel et commercial; logiciels informatiques (enregistrés); cartes à circuits intégrés (cartes à puce); cartes magnétiques codées; appareils pour l'enregistrement de temps; portails et barrières à prépaiement pour parcs de stationnement automobile (contrôle d'accès); feux clignotants (signaux lumineux); cloches de signalisation; sifflets de signalisation; sirènes de signalisation; alarmes sonores [acoustiques]; capteurs automatiques pour la détection de la lumière du soleil; émetteurs de signaux électroniques; circuits intégrés; tableaux de commande (électricité); installations électriques pour la commande à distance de sonneries électriques, cellules photovoltaïques, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes; serrures électriques; avertisseurs contre le vol; réseaux de communication câblés ou sans fil pour la commande et la gestion de systèmes d'automatisation; réseaux de communication et de commande internes ou externes à des bâtiments pour la gestion et le diagnostic à distance; écrans pour la commande et la gestion de systèmes d'automatisation; téléviseurs et caméras vidéo pour la commande de portes, portails, barrières, auvents, volets; moyens de commande et de gestion de systèmes d'automatisation en particulier décrits (technologie et/ou conception) pour des utilisateurs handicapés; tous les produits précités en rapport uniquement avec des systèmes d'automatisation pour portes, portails, barrières, auvents, volets, à l'exclusion de tout lien avec des systèmes de détection de sécurité, appareils de prise de vues et vidéos, systèmes de journalisation et d'enregistrement, systèmes d'analyse vidéo, réseaux IP, y compris mais ne se limitant pas à des cellules photoélectriques en soi et détecteurs de mouvements de personnes et véhicules en mouvement en soi, systèmes de contrôle d'accès en soi, appareils de téléphonie mobiles, systèmes d'alarme et modem ;
Portes de garage non métalliques, portails non métalliques, volets roulants non métalliques, grilles et barrières non métalliques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Services de vente au détail, en gros et/ou par correspondance, et de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros et/ou par correspondance de dispositifs de commande de moteurs, de dispositifs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, portes de garage, portails, volets roulants, stores, rideaux, serrures, grilles et bornes rétractables ; services de vente au détail, en gros et/ou par correspondance, et de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, portes de garage, portails, volets roulants, stores, rideaux, serrures, grilles et bornes rétractables ; services de vente au détail, en gros et/ou par correspondance, et de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros et/ou par correspondance de dispositifs de commande d'appareils d'éclairage, de chauffage, d'installations de climatisation, de systèmes d'alarme ; services de vente au détail, en gros et/ou par correspondance, et de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros et/ou par correspondance de services de vente au détail, en gros et/ou par correspondance, et de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments, d'appareils et instruments électriques ou électroniques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; publicité ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments ;
Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments.
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