Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CYRIL RAFFETIN
/
MODULBOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULBOIS
Monsieur CYRIL RAFFETIN

Numéro de dépôt :
4649596
Date de dépôt :
21/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2030
MODULBOIS de CYRIL RAFFETIN

Présentation de la marque MODULBOIS

Déposée par voie électronique le 21 mai 2020 par monsieur CYRIL RAFFETIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur CYRIL RAFFETIN domicilié(e) 15 CHEMIN DE LA BELGIQUE - 33320 - LE TAILLAN MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CYRIL RAFFETIN domicilié(e) 15 CHEMIN DE LA BELGIQUE - 33320 - LE TAILLAN MEDOC - France.

La marque MODULBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULBOIS arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.


Monsieur CYRIL RAFFETIN - 15 CHEMIN DE LA BELGIQUE - 33320 - LE TAILLAN MEDOC - France


Monsieur CYRIL RAFFETIN - 15 CHEMIN DE LA BELGIQUE - 33320 - LE TAILLAN MEDOC - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.