Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délices Low carb
Monsieur CYRIL PLAS

Numéro de dépôt :
4428066
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
Délices Low carb de CYRIL PLAS

Présentation de la marque Délices Low carb

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par monsieur CYRIL PLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délices Low carb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur CYRIL PLAS domicilié(e) 130 RUE DE NEGRENEYS - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL REGIME CRETOIS, Monsieur CYRIL PLAS domicilié(e) 130 RUE DE NEGRENEYS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Délices Low carb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices Low carb arrivera à expiration en date du 12 février 2028.


Monsieur CYRIL PLAS - 130 RUE DE NEGRENEYS - 31200 - TOULOUSE - France


SARL REGIME CRETOIS, Monsieur CYRIL PLAS - 130 RUE DE NEGRENEYS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.