Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVELA MONTAIGNE
M. cyril peret

Numéro de dépôt :
4113202
Date de dépôt :
24/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2024

Présentation de la marque FAVELA MONTAIGNE

Déposée par voie électronique le 24 août 2014 par monsieur cyril peret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAVELA MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur cyril peret domicilié(e) 6/8 avenue francis chaveton - 92210 - saint cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cyril peret domicilié(e) 6/8 avenue francis chaveton - 92210 - saint cloud - France.

La marque FAVELA MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVELA MONTAIGNE est expirée depuis le 24 août 2024.

cyril peret a également déposé les autres marques suivantes : See You Under The Stars , titty twister , TT TWISTER , COCKTAILS FROZEPOP , MEN IN BLACK , TITTY TWISTER , DON'T TELL


M. cyril peret - 6/8 avenue francis chaveton - 92210 - saint cloud - France


M. cyril peret - 6/8 avenue francis chaveton - 92210 - saint cloud - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.