Marque enregistrée - Marque en vigueur

casa pelletier
Monsieur cyril pelletier

Numéro de dépôt :
4401304
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027

Présentation de la marque casa pelletier

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur cyril pelletier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « casa pelletier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur cyril pelletier domicilié(e) 2 place de catalogne - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur cyril pelletier domicilié(e) 2 place de catalogne - 75014 - paris - France.

La marque casa pelletier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque casa pelletier arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


Monsieur cyril pelletier - 2 place de catalogne - 75014 - paris - France


Monsieur cyril pelletier - 2 place de catalogne - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Marketing promotionnel; Promotion commerciale; Promotion des ventes; Promotion des ventes pour des tiers; Services de promotion des ventes pour des tiers; Services de promotion des ventes; Services de publicité et de promotion des ventes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.