Marque expirée - Marque en non vigueur

ACO
Cyril OUTREBON Agissant pour le compte de la société “ A.C.O. ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3543886
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
ACO de Cyril OUTREBON

Présentation de la marque ACO

Déposée le 12 décembre 2007 par Cyril OUTREBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACO »

Le déposant est Cyril OUTREBON Agissant pour le compte de la société “ A.C.O. ” en cours de formation domicilié(e) 6 rue Saint Blaise,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril OUTREBON domicilié(e) 6 rue Saint Blaise,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACO est expirée depuis le 12 décembre 2017.


Cyril OUTREBON Agissant pour le compte de la société “ A.C.O. ” en cours de formation - 6 rue Saint Blaise,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Cyril OUTREBON - 6 rue Saint Blaise,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Services rendus par un bureau d'architectes.